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L’Ademe croit aux vélos intermédiaires (vélis) et le fait savoir à l’issue d’une expérimentation de 5 ans menée dans 20 ...
Dans cette affaire, un syndicat mixte a lancé une consultation en vue de l'attribution d'un accord-cadre de techniques de ...
Dans un avis rendu vendredi 13 juin, le Conseil national de l’industrie présente un plan d’action visant à soutenir ...
Réponse du ministère de l'Action publique, de la fonction publique et de la simplification : Le fonctionnaire territorial en ...
Réponse du ministère de l'Intérieur : Le régime applicable en matière de stationnement des gens du voyage est prévu par la ...
Alors que la proposition de loi de simplification de l'urbanisme est revenue sur les obligations de solarisation des ...
L’édition 2025 du tableau de bord statistique du ministère de la Culture montre qu’en 2023, les dépenses culturelles ...
Directeur du cabinet conseil KGH, spécialisé dans les financements européens pour le sport, Gurvan Heuzé explique qu’au ...
Le Sénat a présenté son traditionnel bilan de l'application des lois. Cette année encore, le constat qui y est fait n'est pas ...
Le tribunal administratif de Toulouse, dans un jugement du 2 juin, a déclaré illégale la prime instaurée par une commune et ...
Portée par le centre communal d’action sociale (CCAS) de Grenoble, la Cité Baya des aîné-es et des aidant-es ouvrira ses ...
Quelques jours après le vote par la FNCDG de sa "contribution relative aux perspectives de réforme de la fonction publique ...