Les nouvelles règles concernant les cours d'éducation sexuelle à l'école entreront en vigueur en Alberta à la prochaine ...

Un nouveau formulaire sécurisé pour les arrêts de travail papier sera imposé dès le 1er juillet par l'Assurance Maladie. Le ...

Chaque année, la SNCF met à disposition des salariés un dispositif peu connu qui permet de voyager à prix réduit pour leurs ...

Depuis le 1er juin 2025, un nouveau formulaire d’arrêt maladie est déployé en France. Ce document papier, plus sécurisé que ...

Suite à la révision de la Loi sur la protection des données en septembre 2023, plusieurs organisations professionnelles ont mis à disposition de leurs membres un formulaire destiné aux patients.

[VIDÉO] Droit de rétractation ou de réflexion. La loi protège le consommateur. Elle lui donne 10 à 14 jours pour annuler le service ou l’achat souscrit. Cette possibilité doit-elle forcément figurer d ...

A partir du 1er mai, tous les citoyens non thaïlandais qui entrent dans le royaume devront remplir un nouveau formulaire en ligne. Ce système numérique, appelé Thailand Digital Arrival Card ...

A partir du 1er juillet 2025, les prescripteurs auront l’obligation d’utiliser des formulaires Cerfa papier sécurisé pour délivrer des arrêts de travail sous format papier. Tout autre format papier ...

Le ministre du Travail, Jean Boulet, compte modifier son projet de loi sur la paperasse en médecine pour imposer un formulaire d’assurance standardisé comme le lui demandaient les associations ...

Tous les commerçants ont joué le jeu sauf elle. Il y a juste un formulaire de renouvellement pour 2025 à retourner et c’est réglé », s’exaspère Céline Laville. La gérante de La Flamb ...