Depuis le 1er juin 2025, un nouveau formulaire d’arrêt maladie est déployé en France. Ce document papier, plus sécurisé que ...

Suite à la révision de la Loi sur la protection des données en septembre 2023, plusieurs organisations professionnelles ont mis à disposition de leurs membres un formulaire destiné aux patients.

Tous les commerçants ont joué le jeu sauf elle. Il y a juste un formulaire de renouvellement pour 2025 à retourner et c’est réglé », s’exaspère Céline Laville. La gérante de La Flamb ...

Le ministre du Travail, Jean Boulet, compte modifier son projet de loi sur la paperasse en médecine pour imposer un formulaire d’assurance standardisé comme le lui demandaient les associations ...

Dans le cadre d’une stratégie de maîtrise des dépenses de santé, l’Assurance maladie introduit un nouveau formulaire papier d ...

A partir du 1er juillet 2025, les prescripteurs auront l’obligation d’utiliser des formulaires Cerfa papier sécurisé pour délivrer des arrêts de travail sous format papier. Tout autre format papier ...

Le formulaire 6-K a été signé par Chris Reynolds, vice-président des finances et directeur financier de Seabridge Gold, affirmant l’engagement de l’entreprise envers la transparence et le respect des ...