Un formulaire de refus est disponible, mais l'avocat Sébastien Fanti critique ce système d'opt-out. Il recommande la prudence et l'autocensure sur les réseaux sociaux. Meta entend utiliser vos ...

Suite à la révision de la Loi sur la protection des données en septembre 2023, plusieurs organisations professionnelles ont mis à disposition de leurs membres un formulaire destiné aux patients.

Investing.com — JBS S.A., une entreprise alimentaire mondiale de premier plan, a déposé un formulaire 6-K auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine pour le mois de mai 2025. Le ...

Depuis plusieurs années, il est possible pour les détenteurs d’un permis de conduire rose cartonné de l’échanger contre un ...

Le formulaire de la déclaration d’occupation des locaux d’habitation que les propriétaires de biens immobiliers doivent utiliser en 2025 est désormais disponible. Cette année, des informations supplém ...

A partir du 1er mai, tous les citoyens non thaïlandais qui entrent dans le royaume devront remplir un nouveau formulaire en ligne. Ce système numérique, appelé Thailand Digital Arrival Card ...

Le ministre du Travail, Jean Boulet, compte modifier son projet de loi sur la paperasse en médecine pour imposer un formulaire d’assurance standardisé comme le lui demandaient les associations ...

A partir du 1er juillet 2025, les prescripteurs auront l’obligation d’utiliser des formulaires Cerfa papier sécurisé pour délivrer des arrêts de travail sous format papier. Tout autre format papier ...

Tous les commerçants ont joué le jeu sauf elle. Il y a juste un formulaire de renouvellement pour 2025 à retourner et c’est réglé », s’exaspère Céline Laville. La gérante de La Flamb ...

Lors d’un point de presse tenu ce lundi 19 mai, l’ancien ministre Bobby Hurreeram a brandi un formulaire de candidatu ...

Le formulaire 6-K a été signé par Chris Reynolds, vice-président des finances et directeur financier de Seabridge Gold, affirmant l’engagement de l’entreprise envers la transparence et le respect des ...